SB 208/6 401 à 800, 1960-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 208/6
Titre:401 à 800
Dates:1960-2009
Période de création:1960 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=228255
 

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