SB 208/1-85 Feuillets du grand livre, 1960-2009 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 208/1-85
Titre:Feuillets du grand livre
Dates:1960-2009
Période de création:1960 - 2009
Niveau:Série
Importance matérielle:85 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
Instruments de recherche:SB 208/109-153
 

Descripteurs

Entrées:  feuillet fédéral (registre foncier) (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=228246
 

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