PP 915/91 Création et dissolution de l'Association, 1997.05.01-2008.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/91
Titre:Création et dissolution de l'Association
Dates:1997-2008
Période de création:01/05/1997 - 31/12/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Courriers respectifs des communes membres de l'Association, lors de leur adhésion ou de leur démission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=226581
 

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