PP 915/90 Comptabilité, 2004.11.12-2009.02.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/90
Titre:Comptabilité
Dates:2004-2009
Période de création:12/11/2004 - 25/02/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Facturation aux communes, jetons de présence, particularités de compte à compte; comptes à terme; contrôle de comptes; fiduciaire; contrat de mandat "Morges, une vision globale d'aménagement du territoire à concrétiser".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=226580
 

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