PP 915/87-91 Archives des dernières années de l'Association, 1997.05.01-2009.03.05 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/87-91
Titre:Archives des dernières années de l'Association
Dates:1997-2009
Période de création:01/05/1997 - 05/03/2009
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:5 classeurs dans 3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents en relation avec le fonctionnement général, le site Internet, les finances et la dissolution de l'Association.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=226576
 

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