PP 915/87 Fonctionnement général de l'Association, 2001.08.24-2008.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/87
Titre:Fonctionnement général de l'Association
Dates:2001-2008
Période de création:24/08/2001 - 31/03/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Personnel (chef de projet, secrétaire communale, cahier des charges, contrat), comptes et budget, indemnités de séance, archives, banque, CCP et économat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=226577
 

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