S 40/310-344 Dossiers concernant des établissements particuliers, 1894-1978 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 40 Secrétariat général du Département de la prévoyance sociale et des assurances, 1890-1985 (Fonds)
      - S 40/275-365 Santé publique, 1890-1983 (Sous-fonds)
        
        S 40/307-344 Etablissements médico-sociaux, pensions et institutions analogues, 1894-1980 (Série)
        
        S 40/307-309 Dossiers concernant l'ensemble des établissements, 1942-1980 (Sous-série)
        S 40/310-344 Dossiers concernant des établissements particuliers, 1894-1978 (Sous-série)
        
        S 40/310 Lettre: A, 1949-1972 (Sous-sous-série)

Zone d'identification
Cote:	S 40/310-344
Titre:	Dossiers concernant des établissements particuliers
Dates:	1894-1978
Période de création:	1894 - 1978
Niveau:	Sous-série
Importance matérielle:	33 boîtes et 2 recueils

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Classés par ordre alphabétique selon le nom de l'établissement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=220589

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