K VII b 34/36 Lettres Loodes - Maillot, 1919-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 34/36
Cote de gestion:RMS 6/12010.05
Titre:Lettres Loodes - Maillot
Dates:1919-1986
Période de création:1919 - 1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RMS 6/12010.05
Sources complémentaires:Le fichier renvoie aux dossiers classés K VII b 31 et 32 pour les années 1919-1950; S 66/1-340 pour les années 1951-1975 et S 128 pour les années 1976-1986.

Zone des notes

Notes:Ce fichier a été fusionné en 2002 avec le fichier S 66/422 dont un certain nombre de fiches renvoyaient aux dossiers du fonds K VII b.
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RMS 6/12010.05-2 K VII b 34/36 Fichier d'accès aux dossiers du Service de police et du Secrétariat général, par nom d'individu. Lettres Loods - Maillot (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=219172
 

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