S 40/238-240 Commission cantonale consultative et de coordination pour les handicapés, 1965-1982 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 40/238-240
Titre:Commission cantonale consultative et de coordination pour les handicapés
Dates:1965-1982
Période de création:1965 - 1982
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Boîte 238: dossiers généraux 1971-1977, boîte 239: dossiers généraux 1978-1982, bureau de la commission, nominations, indemnités, correspondance et documentation, boîte 240: convocations et procès-verbaux, relations avec l'Office fédéral des assurances sociales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION CONSULTATIVE ET DE COORDINATION POUR LES HANDICAPES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=219134
 

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