S 40/7 Dossiers préparatoires, 1973-1976 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 40/7
Titre:Dossiers préparatoires
Dates:1973-1976
Période de création:1973 - 1976
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Informations réunies pour l'élaboration du compte-rendu annuel du département.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=215913
 

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