S 40/376-378 Office du tuteur général, 1961-1979 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 40/376-378
Titre:Office du tuteur général
Dates:1961-1979
Période de création:1961 - 1979
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Boîte 376: dossiers du personnel, boîte 377: dossiers généraux, dossiers des personnes démissionnaires ou retraitées, comptes et budgets, boîte 378: véhicules de l'office, maison des pupilles La Cigale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. OFFICE DU TUTEUR GENERAL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=213838
 

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