SC 16/104 Bénéfices d'inventaire, 1919-1928 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 16/104
Titre:Bénéfices d'inventaire
Dates:1919-1928
Période de création:1919 - 1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre de dossiers reliés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212420
 

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