SC 16/103-106 Dossiers des bénéfices d'inventaire, 1912-1950 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 16/103-106
Titre:Dossiers des bénéfices d'inventaire
Dates:1912-1950
Période de création:1912 - 1950
Niveau:Série
Importance matérielle:3 registres de dossiers reliés et 1 cartable de dossiers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Cartable; Registre
 

Descripteurs

Entrées:  bénéfice d'inventaire (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=212418
 

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