SB 109/1158 Notaire Dénéréaz (Jean-David), à Vevey : dispositions à cause de mort : onglet No 14, 1990.05.29-1993.01.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1158
Titre:Notaire Dénéréaz (Jean-David), à Vevey : dispositions à cause de mort : onglet No 14
Dates:29.05.1990-29.01.1993
Période de création:29/05/1990 - 29/01/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos1301-1399

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=207985
 

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