SB 109/1109 Notaire Dénéréaz (Jean-David), à Vevey : actes entre vifs : onglet No 11, 1960.12.01-1962.01.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1109
Titre:Notaire Dénéréaz (Jean-David), à Vevey : actes entre vifs : onglet No 11
Dates:01.12.1960-05.01.1962
Période de création:01/12/1960 - 05/01/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 3001-3300

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=207936
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises