SB 109/1090 Notaire Schmidt (Maurice), à Echallens : dispositions à cause de mort : onglet No 1, 1962.09.03-1973.03.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1090
Titre:Notaire Schmidt (Maurice), à Echallens : dispositions à cause de mort : onglet No 1
Dates:03.09.1962-02.03.1973
Période de création:03/09/1962 - 02/03/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos1-100

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=207014
 

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