C XX 60/14 [Berne.] - Arrêt de la Chambre des monnaies de la ville de Berne adressé au bailli de Morges et qui accompagnait un grand mandat imprimé des monnaies qu'il fallait placarder et faire lire en chaire de deux ans en deux ans (1777, avril 9). \ [Morges.] - Communication de cet arrêt à la co

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XX Communes vaudoises (Sous-section)
    - C XX 60 Chaux (La, Cossonay), 1328.12.23-1795.06.10 (Fonds)
      - C XX 60/13 [Morges]. - Ordonnance souveraine adressée par le colonel Samuel de Bonstetten, bailli de Morges, à la communauté de La Chaux et Itens, réglementant l'achat de poisons. Les vendeurs exclusifs sont les apothicaires Mousson et Mazelet de Morges. Les acheteurs devront présenter un billet d
      - $C XX 60/14 [Berne.] - Arrêt de la Chambre des monnaies de la ville de Berne adressé au bailli de Morges et qui accompagnait un grand mandat imprimé des monnaies qu'il fallait placarder et faire lire en chaire de deux ans en deux ans (1777, avril 9). \ [Morges.] - Communication de cet arrêt à la co$ C XX 60/14 [Berne.] - Arrêt de la Chambre des monnaies de la ville de Berne adressé au bailli de Morges et qui accompagnait un grand mandat imprimé des monnaies qu'il fallait placarder et faire lire en chaire de deux ans en deux ans (1777, avril 9). \ [Morges.] - Communication de cet arrêt à la co
      - $C XX 60/15 [Berne.] - Ordonnance souveraine adressée par l'avoyer et conseiller de la ville de Berne au bailli de Morges, concernant les soins à donner aux personnes noyées ou suffoquées et rappelant les avis du Conseil de santé des 9 juillet 1765 et 26 juin 1776 (1780, septembre 11). \ [Morges.]$ C XX 60/15 [Berne.] - Ordonnance souveraine adressée par l'avoyer et conseiller de la ville de Berne au bailli de Morges, concernant les soins à donner aux personnes noyées ou suffoquées et rappelant les avis du Conseil de santé des 9 juillet 1765 et 26 juin 1776 (1780, septembre 11). \ [Morges.]

Zone d'identification
Cote:	C XX 60/14
Titre:	[Berne.] - Arrêt de la Chambre des monnaies de la ville de Berne adressé au bailli de Morges et qui accompagnait un grand mandat imprimé des monnaies qu'il fallait placarder et faire lire en chaire de deux ans en deux ans (1777, avril 9). [Morges.] - Communication de cet arrêt à la communauté de La Chaux par Daniel-Louis de Tavel, bailli de Morges. Il devra être lu chaque année à la première assemblée de commune et de justice après la Pentecôte (1777, mai 31) Papier muni du sceau plaqué du bailli.
Dates:	1777, avril 9; 1777, mai 31
Période de création:	09/04/1777 - 31/05/1777
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 papier