C XX 60/15 [Berne.] - Ordonnance souveraine adressée par l'avoyer et conseiller de la ville de Berne au bailli de Morges, concernant les soins à donner aux personnes noyées ou suffoquées et rappelant les avis du Conseil de santé des 9 juillet 1765 et 26 juin 1776 (1780, septembre 11). \ [Morges.]

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XX Communes vaudoises (Sous-section)
    - C XX 60 Chaux (La, Cossonay), 1328.12.23-1795.06.10 (Fonds)
      - $C XX 60/14 [Berne.] - Arrêt de la Chambre des monnaies de la ville de Berne adressé au bailli de Morges et qui accompagnait un grand mandat imprimé des monnaies qu'il fallait placarder et faire lire en chaire de deux ans en deux ans (1777, avril 9). \ [Morges.] - Communication de cet arrêt à la co$ C XX 60/14 [Berne.] - Arrêt de la Chambre des monnaies de la ville de Berne adressé au bailli de Morges et qui accompagnait un grand mandat imprimé des monnaies qu'il fallait placarder et faire lire en chaire de deux ans en deux ans (1777, avril 9). \ [Morges.] - Communication de cet arrêt à la co
      - $C XX 60/15 [Berne.] - Ordonnance souveraine adressée par l'avoyer et conseiller de la ville de Berne au bailli de Morges, concernant les soins à donner aux personnes noyées ou suffoquées et rappelant les avis du Conseil de santé des 9 juillet 1765 et 26 juin 1776 (1780, septembre 11). \ [Morges.]$ C XX 60/15 [Berne.] - Ordonnance souveraine adressée par l'avoyer et conseiller de la ville de Berne au bailli de Morges, concernant les soins à donner aux personnes noyées ou suffoquées et rappelant les avis du Conseil de santé des 9 juillet 1765 et 26 juin 1776 (1780, septembre 11). \ [Morges.]
      - $C XX 60/16 Morges. - Huit conditions sous lesquelles la commune de La Chaux admettra et recevra des habitants rière son territoire. \ Papier signé par le greffe baillival et muni du sceau plaqué du bailli [Alexandre-Georges] Thormann., 1795.06.10 (Pièce)$ C XX 60/16 Morges. - Huit conditions sous lesquelles la commune de La Chaux admettra et recevra des habitants rière son territoire. \ Papier signé par le greffe baillival et muni du sceau plaqué du bailli [Alexandre-Georges] Thormann., 1795.06.10 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XX 60/15
Titre:	[Berne.] - Ordonnance souveraine adressée par l'avoyer et conseiller de la ville de Berne au bailli de Morges, concernant les soins à donner aux personnes noyées ou suffoquées et rappelant les avis du Conseil de santé des 9 juillet 1765 et 26 juin 1776 (1780, septembre 11). [Morges.] - Envoi de cette ordonnance qui devra être lue en assemblée de commune par Daniel-Louis de Tavel, bailli de Morges, à la communauté de La Chaux, signée par le greffe baillival. Papier muni du sceau plaqué du bailli (1780, octobre 12).
Dates:	1780, septembre 11; 1780, octobre 12
Période de création:	11/09/1780 - 12/10/1780
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 papier