PP 915/78 Consultations sur la révision du Plan directeur cantonal, 1978.06.26-2001.08.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/78
Titre:Consultations sur la révision du Plan directeur cantonal
Dates:1978-2001
Période de création:26/06/1978 - 15/08/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, documents de référence, rapports, présentations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206912
 

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