PP 915/79 Relations avec les communes membres, 1984.03.10-2007.07.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/79
Titre:Relations avec les communes membres
Dates:1984-2007
Période de création:10/03/1984 - 25/07/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Questionnaires envoyés aux communes membres afin de cerner les problématiques devant être abordées par l'Association, correspondance avec elles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=205099
 

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