PP 915/80 Relations avec d'autres associations de communes, 1967.09.29-2009.01.22 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/80
Titre:Relations avec d'autres associations de communes
Dates:1967-2009
Période de création:29/09/1967 - 22/01/2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondances, documentation fournie par d'autres associations de communes de type analogue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206888
 

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