PP 915/81 Surfaces d'assolement, 1989.07.05-1991.07.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/81
Titre:Surfaces d'assolement
Dates:1989-1991
Période de création:05/07/1989 - 23/07/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=208740
 

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