SB 109/861 Notaire Burnier (Gustave), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet No 1-2, 1956.02.01-2000.03.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/861
Titre:Notaire Burnier (Gustave), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet No 1-2
Dates:01.02.1956-02.03.2000
Période de création:01/02/1956 - 02/03/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos1-102.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'onglet 1 (actes n° 1-100) et l'onglet 2 (actes n° 101-102) sont réunis en un seul volume.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206539
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises