PP 915/4 Convention, 1968.06.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/4
Titre:Convention
Dates:1968
Période de création:20/06/1968
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe (4 pages)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convention titrée "Aménagement de la région morgienne". Exemplaire original. La dernière page est une annexe ajoutée ultérieurement (datée du 18 février 1975) et présentant un court historique jusqu'à cette date des étapes des travaux intercommunaux d'aménagement de la région morgienne. Cette annexe fait mention d'un groupement de 44 communes constitué en 1966, mais aucun document instituant ce groupement (convention au autre) ne figure au fonds.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204952
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises