K XIX 23/104 Registre des moeurs, avec en tête-bêche le registre criminel et correctionnel N° 2, 1809-1817 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 23/104
Titre:Registre des moeurs, avec en tête-bêche le registre criminel et correctionnel N° 2
Dates:1809-1817
Période de création:1809 - 1817
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204714
 

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