K XIX 23/50-64 Registres d'inventaires et scellés, 1814-1853 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 23/50-64
Titre:Registres d'inventaires et scellés
Dates:1814-1853
Période de création:1814 - 1853
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes, 1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [inventaire après décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  mise sous scellés (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204559
 

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