S 115/128 Procès-verbaux d'expertises Dossiers N° 94, 1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 115/128
Titre:Procès-verbaux d'expertises Dossiers N° 94
Dates:1980
Période de création:1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte

Zone des notes

Notes:Avec les répertoires S 115/100-107, S 115/109, S 115/112-127.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204315
 

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