S 115/113 Procès-verbaux d'expertises Dossiers Nos 26-44, 1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 115/113
Titre:Procès-verbaux d'expertises Dossiers Nos 26-44
Dates:1977
Période de création:1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte

Zone des notes

Notes:Avec répertoire
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204300
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises