K XIX 49/54 Comptes de tutelles, inventaires, scellés, etc., N° 20, 1894-1897 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 49/54
Titre:Comptes de tutelles, inventaires, scellés, etc., N° 20
Dates:1894-1897
Période de création:1894 - 1897
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204011
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises