S 185/96-97 Avis de décès, 1963-1972 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 185/96-97
Titre:Avis de décès
Dates:1963-1972
Période de création:1963 - 1972
Niveau:Série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Classeur
 

Descripteurs

Entrées:  [avis] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  décès (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=202203
 

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