K XI b 19 Pièces concernant les péages et le transit (1830-1831) \ Projet de concordat Zellweger (1829-1837), 1830-1837 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XI b 19
Titre:Pièces concernant les péages et le transit (1830-1831)
Projet de concordat Zellweger (1829-1837)
Dates:1830-1831, 1829-1837
Période de création:1830 - 1837
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XII e 43
- K XII e 43 bis

Zone des notes

Notes:Il s'agit d'une documentation pour la Commission d'enquête du commerce et de l'industrie (cf. K XII b 6-10, 42 et 43).
 

Descripteurs

Entrées:  transit (transport) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=200659
 

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