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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 7 de 7 (0,05s) 1
	Affaires commerciales	1806 - 1849	Fonds	J 268-270
	Commerce et industrie	01/01/1386 - 31/12/1834	Fonds	Bn
	Lausanne. Route de transit.	01/01/1982 - 31/12/1991	Sous-dossier	PP 657/50
	Péages : fonctionnaires. Intendant. Inspecteurs. Commis. Tarifs. Règlements et tarifs en vigueur pour les ports et hallage. Droits de pontonnage et de péages. Entrées et sorties. Transit. Céréales	1839 - 1855	Dossier	K XI b 1
	Pièces concernant les péages et le transit (1830-1831) Projet de concordat Zellweger (1829-1837)	1830 - 1837	Dossier	K XI b 19
	Rapport sur les affaires de péage et de transit en Suisse, par Zellweger	09/04/1826	Pièce	K XI b 15
	Réclamations diverses. Droits des bateliers. Péages fédéraux à revoir. Dispositions légales sur le transit des vins. Dispositions sur les péages. Bureau fédéral à La Sauge	1803 - 1836	Dossier	K XI b 11

Critères de recherche
Descripteur(s)	transit (transport) (Matières\T)

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