K XI b Péages, 1801-1887 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XI b
Titre:Péages
Dates:1801-1887, essentiellement de 1803 à 1837, avec des pièces de 1844, 1880-1884 et 1887.
Période de création:1801 - 1887
Niveau:Fonds
Importance matérielle:18 boîtes, 1 registre
Mètres linéaires:1,60

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Département des finances
Modalités d'entrée:Documents entrés aux ACV avant 1930.
Date d'entrée:01/01/1930

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlements, tarifs et instructions. Rapport de la commission des péages (1805-1806). Bureaux des péages. Contrebande. Droit de consommation. Transit par la Suisse. Exportation de bois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Registre

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K X a
- K XII b 6-10, 42 et 43
- J 170, 262 et 263
Bibliographie:- Rapport de la Commission des péages sur la tournée qu'elle a faite dans le canton en 1805 et 1806.
- Vaud 1803-1851 : péages et commerce extérieur : extraits des procès-verbaux du Département des finances.
- Dispositions de la législation vaudoise concernant les péages et diverses mesures touchant au mouvement des marchandises : 1803 - 1851 (extraits du Recueil des lois).
- Christian Serodino, Le commerce vaudois : approche quantitative par le biais des comptes et recettes des péages (1803-1850) : tentative de construction d'un indice commercial et analyse des flux commerciaux. Genève 1974.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ensuite des ordonnances fédérales sur les risques d'incendie pouvant suivre des bombardements potentiels, la presque totalité des archives des péages vaudois, remontant jusqu'à la période bernoise, alors logée dans les combles du bâtiment administratif à la Cité, a été transférée dans une décharge publique dans la région de Crassier où elle a été incinérée vers 1940-1941, rendant par là impossible toute statistique sur le mouvement des marchandises, par exemple. (Communication verbale à Pierre-Yves Favez, archiviste, par André Rapin, responsable du Cercle vaudois d'archéologie préhistorique et historique, en date du 10 mai 1984.

La cote K XI b 8 n'a pas été utilisée.

Inventaire établi par Hérald Jomini en 1930. Saisi le 3 décembre 2009 par Carole Laubscher.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011997.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  péage (Matières\P)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=11997
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises