S 43/13 Initiative constitutionnelle pour un contrôle démocratique du nucléaire (13-14 juin 1981) \ Décret du Grand Conseil du 2 mars 1981 sur la réforme de l'école vaudoise (structure de l'école) (26-27 septembre 1981), 1981.06.13-1981.09.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 43 Chancellerie d'Etat, 1959.10.24-1986.06.29 (Fonds)
      - $S 43/12 Initiative législative en faveur de l'introduction de la semaine de cinq jours dans les écoles publiques vaudoises (29-30 novembre 1980) \ Modification de l'article 2 de la Constitution du canton de Vaud (29-30 novembre 1980), 1980.11.29-1980.11.30 (Dossier)$ S 43/12 Initiative législative en faveur de l'introduction de la semaine de cinq jours dans les écoles publiques vaudoises (29-30 novembre 1980) \ Modification de l'article 2 de la Constitution du canton de Vaud (29-30 novembre 1980), 1980.11.29-1980.11.30 (Dossier)
      - $S 43/13 Initiative constitutionnelle pour un contrôle démocratique du nucléaire (13-14 juin 1981) \ Décret du Grand Conseil du 2 mars 1981 sur la réforme de l'école vaudoise (structure de l'école) (26-27 septembre 1981), 1981.06.13-1981.09.27 (Dossier)$ S 43/13 Initiative constitutionnelle pour un contrôle démocratique du nucléaire (13-14 juin 1981) \ Décret du Grand Conseil du 2 mars 1981 sur la réforme de l'école vaudoise (structure de l'école) (26-27 septembre 1981), 1981.06.13-1981.09.27 (Dossier)
      - S 43/14 Initiative constitutionnelle du comité de l'Equipe Franz Weber concernant l'exercice par le peuple vaudois du droit d'initiative cantonale (en vue de la suppression de la bretelle de la Perraudettaz et d'autres projets fédéraux susceptibles de déplaire au peuple vaudois) (12-13 décembre 19

Zone d'identification
Cote:	S 43/13
Titre:	Initiative constitutionnelle pour un contrôle démocratique du nucléaire (13-14 juin 1981) Décret du Grand Conseil du 2 mars 1981 sur la réforme de l'école vaudoise (structure de l'école) (26-27 septembre 1981)
Dates:	13-14 juin 1981 et 26-27 septembre 1981
Période de création:	13/06/1981 - 27/09/1981
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (en raison de la nature des documents).
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Boîte