S 263/334 Enseignement privé, 1978-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/334
Titre:Enseignement privé
Dates:1978-1980
Période de création:1978 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents divers relatifs au contrôle de l'enseignement privé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  enseignement privé (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=194787
 

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