S 263/240 Copie-lettres 1971, 1971 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/240
Titre:Copie-lettres 1971
Dates:1971
Période de création:1971
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:6 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=194484
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises