S 263/219 Dossiers 301 à 31, 1969-1978 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/219
Titre:Dossiers 301 à 31
Dates:1969-1978
Période de création:1969 - 1978
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3. Fréquentation scolaire et surveillance des élèves:
30 - Admissions, promotions, transferts:
301 - Transport des élèves et repas
302 - Livrets scolaires et dossier de l'élève 4 P
303 - Demandes d'exemption, congés partiels
304 - Elèves quittant l'école secondaire avant la fin de la scolarité

31 - Instruction à domicile et leçons privées - écoles privées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/186
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=194081
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises