S 263/216 Dossiers 209 à 248, 1969-1978 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/216
Titre:Dossiers 209 à 248
Dates:1969-1978
Période de création:1969 - 1978
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:209 - Cours divers, formation animateurs

21 - Traitements et retraites:
211 - Traitements et allocations du personnel enseignant non nommé
213 - Subsides aux communes
215 - Indemnités diverses

22 - Questions sanitaires:
2211 - Liste des secours équitables et relevé des dépenses

23 - Assurance-accidents:
231 - Accidents survenant au personnel enseignant

24 - Activité professionnelle:
241 - Fonctions accessoires
2411 - Demandes d'autorisation
242 - Congés
243 - Plaintes c/ personnel enseignant
244 - Blâmes, suspensions, destitutions, etc. Conflits entre personnel enseignant et commission scolaire
247 - Logement, domicile
248 - Demandes de renseignements

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/186
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=194078
 

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