S 263/213 Dossiers 199, 1969-1978 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/213
Titre:Dossiers 199
Dates:1969-1978
Période de création:1969 - 1978
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:199 - Questions diverses

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/186
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=194075
 

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