S 263/163 Dossiers 214 à 2143, 1959-1968 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/163
Titre:Dossiers 214 à 2143
Dates:1959-1968
Période de création:1959 - 1968
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:214 - Pensions et retraites
2140 - Contribution à la pension
2141 - Demandes de renseignements relatifs aux années de service, mise à la retraite
2142 - Mise à la retraite d'office
21420 - Demande individuelle
2143 - Cas spéciaux (pension d'invalidité, mise à la retraite temporaire, etc.)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/125
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=193886
 

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