S 263/144 Dossiers 10310 à 1120, 1959-1968 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/144
Titre:Dossiers 10310 à 1120
Dates:1959-1968
Période de création:1959 - 1968
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:10310 - Rapports des délégués
1032 - Préfets
10320 - Prononcés

11 - Classes supérieures:
110 - Plan d'études. Programmes et commissions
1101 - Matériel divers pour enseignement
112 - Régime général des classes
1120 - Ouverture et fermeture de classes de communes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
Instruments de recherche:Plan de classement détaillé dans la boîte S 263/125
 

Descripteurs

Entrées:  matériel scolaire (Matières\M)
  [programme d'études] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  programme d'études - planification (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=193867
 

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