S 263/1 Répertoire 1941, 1941 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/1
Titre:Répertoire 1941
Dates:1941
Période de création:1941
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les dossiers correspondant à ce répertoire ont disparu.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=193801
 

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