S 263/1-18 Répertoires des dossiers annuels 1941-1958, 1941-1958 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 263/1-18
Titre:Répertoires des dossiers annuels 1941-1958
Dates:1941-1958
Période de création:1941 - 1958
Niveau:Série
Importance matérielle:17 registres, 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Recensent les dossiers de chaque année, selon le plan de classement du Service.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:- Les dossiers des années 1941-1948 n'ont pas été versés aux Archives cantonales vaudoises. Ils ont vraisemblablement été éliminés par le Service sans autorisation, à une date inconnue.
- Les dossiers des années 1949-1958 sont conservés sous les cotes S 263/19-124; les répertoires S 263/1-18 en fournissent la liste détaillée.
 

Descripteurs

Entrées:  [répertoire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183725
 

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