SB 92/7 Registre électoral des femmes suisses de la paroisse de Prilly (élections ecclésiastiques)., 1901.01.01-1950.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 92/7
Titre:Registre électoral des femmes suisses de la paroisse de Prilly (élections ecclésiastiques).
Dates:s.d. [1ère moitié du 20eme siècle]
Période de création:01/01/1901 - 31/12/1950
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  élections paroissiales suisses vaudoises (Matières\E)
  [registre civique] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190144
 

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