SB 92/5-7 Registres paroissiaux., 1845.03.16-1950.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 92/5-7
Titre:Registres paroissiaux.
Dates:16 mars 1845-18 octobre 1936 (et s.d.)
Période de création:16/03/1845 - 31/12/1950
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [registre paroissial] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190140
 

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