SB 172/31 Registre des passeports., 1953.01.01-1979.07.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 172/31
Cotes anciennes:S 216/2
Titre:Registre des passeports.
Dates:1953-1979
Période de création:01/01/1953 - 31/07/1979
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre chronologique avec répertoire alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Ce document avait été repris par la préfecture pour usage ultérieur.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190120
 

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