SB 137/11 Procès-verbaux des séances du Conseil et de l'Assemblée du 7ème Arrondissement., 1970.11.23-2000.05.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 137/11
Titre:Procès-verbaux des séances du Conseil et de l'Assemblée du 7ème Arrondissement.
Dates:23 novembre 1970; 28 avril 1994-11 mai 2000
Période de création:23/11/1970 - 11/05/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Egalement des circulaires et rapports divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  arrondissement ecclésiastique protestant suisse vaudois (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=190021
 

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