SB 136/26 Documents relatifs à la cérémonie de dissolution de la paroisse de Goumoëns., 2000.08.02-2000.08.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/26
Titre:Documents relatifs à la cérémonie de dissolution de la paroisse de Goumoëns.
Dates:2 août 2000
Période de création:02/08/2000 - 02/08/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189989
 

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