SB 136/3 Circulaires officielles reçues., 1843.10.31-1902.04.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/3
Titre:Circulaires officielles reçues.
Dates:31 octobre 1843-23 avril 1902
Période de création:31/10/1843 - 23/04/1902
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 onglet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Toutes les circulaires sauf deux (1843, 1858) sont postérieures à 1862.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189959
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises