SB 191/346 Vol. 136. Nos de présentation: 187648-187987., 1994.12.08-1995.01.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/346
Titre:Vol. 136. Nos de présentation: 187648-187987.
Dates:1994-1995
Période de création:08/12/1994 - 30/01/1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189051
 

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